J.O. 239 du 12 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16933

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Décret du 9 octobre 2002 portant nomination au conseil de l'ordre des Palmes académiques

NOR : MENB0202392D


Par décret en date du 9 octobre 2002, sont nommés membres du conseil de l'ordre des Palmes académiques :

M. Dominique Antoine, directeur de l'administration ;

M. Thierry-Xavier Girardot, directeur des affaires juridiques ;

M. Jean-Marc Monteil, directeur de l'enseignement supérieur,

pour la durée de leurs fonctions.